Conseil Municipal du 29 septembre 1995




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W22 Page 122Séance du 29 septembre 1995 - Registre 185W22 Page 122 - Délibération
185W22 Page 127Finances. Budget Décision modificative de crédit N°2 - Registre 185W22 Page 127 - Délibération
185W22 Page 133Financement 1995. Programme d'emprunts - Registre 185W22 Page 133 - Délibération
185W22 Page 135Financement 1995. Programme d'emprunts - Registre 185W22 Page 135 - Délibération
185W22 Page 137Financement 1995. Programme d'emprunts - Registre 185W22 Page 137 - Délibération
185W22 Page 139Financement 1995. Programme d'emprunts - Registre 185W22 Page 139 - Délibération
185W22 Page 141Financement 1995. Programme d'emprunts - Registre 185W22 Page 141 - Délibération
185W22 Page 143Z.A.C. du Plain Champs Approbation de la modification du P.A.Z. de la Z.A.C. du Plain Champs. - Registre 185W22 Page 143 - Délibération
185W22 Page 146"Aménagement d'un local pour les sans domicile fixe, rue Adolphe Besson - Convention avec l'Association ""Lec Cœurs Parlent"" te demande de subvention. - Registre 185W22 Page 146" - Délibération
185W22 Page 147Contrat d'étude pour la restructuration et la revitalisation commerciale du Centre Ville. - Registre 185W22 Page 147 - Délibération
185W22 Page 148Contrat d'étude pour la restructuration et la revitalisation du Centre Ville. Demande de Subvention. - Registre 185W22 Page 148 - Délibération
185W22 Page 149Voirie communale 1995. 4ème tranche. Approbation du dossier de consultation des entreprises. - Registre 185W22 Page 149 - Délibération
185W22 Page 150Centre nautique Municipal. Travaux de réhabilitation de l'installation hydraulique. Approbation du dossier de consultation des entreprises. - Registre 185W22 Page 150 - Délibération
185W22 Page 151Acquisition d'un propriété 50, boulevard Alsace Lorraine. Décision de donner pouvoir à un adjoint assisté d'un notaire pour représenter la commune - Registre 185W22 Page 151 - Délibération
185W22 Page 152Restauration d'un registre paroissial. Demande de subvention au Conseil Général. - Registre 185W22 Page 152 - Délibération
185W22 Page 153Finances. Rapport sur l'utilisation du fonds de solidarité urbaine 1994. - Registre 185W22 Page 153 - Délibération
185W22 Page 157Contrat d'agglomération. Quartier de la Grande Prairie - Approbation d'un bail pour le local de l'ex-poste annexe. - Registre 185W22 Page 157 - Délibération
185W22 Page 159Centre d'information et d'orientation situé avenue du Général de Gaulle. Approbation de la révision du loyer portant sur le bail passé avec l'Etat. - Registre 185W22 Page 159 - Délibération
185W22 Page 160"Participation à la 37ème campagne ""Fleurir la France"" Définition des prix a attribuer aux lauréats du concours des Jardins et Balcons fleuris - Registre 185W22 Page 160" - Délibération
185W22 Page 162Collecte et traitement des déchets toxiques (Opération Kangourou) Demande de subvention auprès du département. - Registre 185W22 Page 162 - Délibération
185W22 Page 163Permanences psychologiques à la Mini-crèche. Approbation d'une convention. - Registre 185W22 Page 163 - Délibération
185W22 Page 164"Enseignement. Convention avec le Préfet représentant le Ministre de la santé publique, l'inspection académique et l'Association "" Elan"" pour la gestion d'une structure d'information, d'accueil, de traitement & d'intégration scolaire pour la classe de déficients visuels de l'école des Tournelles. - Registre 185W22 Page 164" - Délibération
185W22 Page 165Transport spécial scolaire. Avenant N°4 à passer avec la société Transval d'Europe pour les enfants fréquentant la section d'enseignements généraux et professionnels adaptés (S.E.G.P.A.) du collège Beau Soleil - Registre 185W22 Page 165 - Délibération
185W22 Page 166Réseau téléphonique. Convention avec France Télécom pour mise en souterrain dans la ruelle du maître d'école - Registre 185W22 Page 166 - Délibération
185W22 Page 167Opération prévention été 1995. Répartition de la subvention. - Registre 185W22 Page 167 - Délibération
185W22 Page 169Création d'un emploi de chargé de mission pour l'enfance. Recrutement d'un agent contractuel - Registre 185W22 Page 169 - Délibération
185W22 Page 172Création d'un emploi de chargé de mission à la division vie économique et emploi. Recrutement d'un agent contractuel. - Registre 185W22 Page 172 - Délibération
185W22 Page 174Personnel communal. Création d'un emploi de chargé de mission pour la prévention des risques professionnels. Recrutement d'un agent contractuel à la division pour la gestion des ressources humaines et du personnel. - Registre 185W22 Page 174 - Délibération
185W22 Page 176Commissions administratives paritaires et comité technique paritaire de la commune et du centre communal d'action sociale. Elections du 23 novembre 1995. - Registre 185W22 Page 176 - Délibération
185W22 Page 177Personnel communal. Fixation du nombre de représentants au comité technique paritaire. - Registre 185W22 Page 177 - Délibération
185W22 Page 178Droit de Préemption Urbain - Autorisation donné à Monsieur le Maire de signer l'acte de vente entre l'Etat et la Commune d'une parcelle BR n°63 sise 85 Chemin de la Tour du Parc - Registre 185W22 Page 178 - Délibération
185W22 Page 179Désignation de délégués du Conseil auprès de divers organismes. - Registre 185W22 Page 179 - Délibération
185W22 Page 181Désignation de délégués du Conseil auprès de divers organismes. - Registre 185W22 Page 181 - Délibération
185W22 Page 183Désignation de délégués du Conseil Municipal auprès de la commission communale des impôts directs. - Registre 185W22 Page 183 - Délibération
185W22 Page 185Désignation de délégués du Conseil auprès de divers organismes. - Registre 185W22 Page 185 - Délibération
185W23 Page 001Désignation de délégués du Conseil auprès de divers organismes. - Registre 185W23 Page 001 - Délibération
185W23 Page 002Désignation des délégués du Conseil Municipal auprès du Conseil d'Administration de l'association d'aide ménagères à domicile pour personnes âgées. - Registre 185W23 Page 002 - Délibération
185W23 Page 003Logement habitat. Adoption d'une motion sur le problème des saisies et des expulsions pour les cas d'urgence - Registre 185W23 Page 003 - Délibération
185W23 Page 004Communication des décisions prise par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 185W23 Page 004 - Délibération